Informations Légales

Informatiques juridiques

Perspectives Concept

Lieu dit "LES VIERS"
42630 SAINT VICTOR SUR RHINS
RCS 485 385 678 000
T.V.A. FR 30485385678

S.A.R.L. au capital de 6.000 €

CONDITIONS GENERALES DU SITE

Droit de la marque
Le nom "Perspectives Concept" et son logo sont des marques déposées par "Perspectives Concept".

D'autres marques sont également citées ; Elles sont utilisées par "Perspectives Concept" avec l'autorisation de leur représentant et distributeur en France et en Europe.

Droits de propriété intellectuelle
Ce site est une réalisation de "Perspectives Concept" en vertu de l’article L. 111.1 et dépendants du Code de la propriété intellectuelle.
Les illustrations, photographies, textes de ce site sont la propriété de « Perspectives Concept ».

La reproduction sur support papier ou informatique, de ce site est autorisée sous réserve qu'elle le soit pour un usage personnel, écartant toute utilisation commerciale, prospective ou progicielle.

En dehors des cas ci dessus mentionnés, toute utilisation, copie, reproduction, représentation d'une partie ou de l'ensemble du site, sans accord préalable de notre part, est formellement proscrite et passible de sanctions pénales au titre de la contrefaçon, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende conformément aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations sur les services et produits
Ce site présente la gamme des produits et services de "Perspectives Concept" distribués en France Métropolitaine.

Compte tenu de l'interactivité du site, "Perspectives Concept" se réserve le droit de modifier les informations figurant dans ce site, à tout moment, sans préavis et sans que cela puisse engager la responsabilité de "Perspectives Concept".

"Perspectives Concept" est bien entendu également à votre disposition pour toute information relative aux tarifs et à la disponibilité des produits et services.

 

Données personnelles
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Liens Hypertexte
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.perspectivesconcept.com requiert une autorisation préalable écrite de "Perspectives Concept".

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site sur notre page de formulaire.

Limitation de responsabilité
L'utilisation de ce site demeure sous votre responsabilité.

"Perspectives Concept" ne saurait nullement pouvoir être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les pages de ce site sont données à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services de la part de "Perspectives Concept".

Mise à jour des conditions générales
"Perspectives Concept" se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les « Conditions Générales du site ».

Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

 

Accueil
 

 

 

Informations Légales - Plan du Site

Tous Droits Réservés - Reproduction Interdite - © 2012 - Copyright perspectivesconcept.com